La responsable de la publication est Yann Franchet.
Adresse électronique : [email protected]
Le site Internet abh-partners.com est la propriété exclusive de la SARL ABH Partners, dont le siège social est situé 13 Rue Georges Boutin, 44400 REZE
La consultation du site est subordonnée à l’acceptation intégrale et au respect par les internautes, des conditions d’utilisation suivantes.
L’internaute s’engage d’ores et déjà à faire des informations contenues sur le site un usage personnel et non commercial. En cas de non-respect des dispositions de la présente Charte par l’internaute, sa responsabilité civile et/ou pénale pourrai(en)t se voir engagée(s).
Le site Internet www.abh-partners.com est :
Créé par :
Hypaepa (Maud Rubeaud) – hypaepa.com
3 rue saint esprit 85130 Bazoges en Paillers
contact[a]hypaepa.com
Hébergé par :
O2 Switch
222 Bd Gustave Flaubert, 63000 Clermont-Ferrand
support[a]o2switch.fr
Site officiel d’ABH Partners, dont son activité est la gestion de mains d’oeuvre industrialisée en milieu carcéral
Le site constitue une œuvre dont ABH Partners est l’auteur au sens des articles L111.1 et suivants du Code de propriété intellectuelle.
De manière générale, les données, les programmes, les échantillons musicaux, les textes, les informations, les logos, les identités visuelles, les images animées ou non et leurs mises en forme apparaissant sur le Site sont la propriété d’ABH Partners et sont protégées à ce titre par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.
Tout internaute s’engage à ne pas les utiliser et à ne permettre à quiconque d’utiliser ces contenus à des fins illégales.
Toute représentation ou reproduction, totale ou partielle, permanente ou temporaire, sur un support informatique et/ou papier, et par quelque procédé que ce soit (notamment par voie de framing*), de l’un ou l’autre des éléments du Site ou des services proposés à la vente, sans l’accord préalable et exprès d’ABH Partners est interdite, et constitue un acte de contrefaçon, qui pourra entraîner des condamnations civiles et/ou pénales. Seule l’impression papier est autorisée aux fins de copie privée à l’usage exclusif du copiste au sens de l’article L122-5 2° du Code de propriété intellectuelle.
Aucun lien hypertexte vers le site ne peut être installé sans l’accord préalable et exprès d’ABH Partners.
*action de capter le contenu de pages d’un site Internet pour le transférer sur son propre site Internet par le biais d’un lien hypertexte, en faisant apparaître ledit contenu comme le sien.
L’internaute peut être amené à déposer certaines données personnelles en répondant aux formulaires qui lui sont proposés. La saisie de ces données est nécessaire au traitement de la demande de l’internaute, par ABH Partners.
ABH Partners s’engage à respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés modifiées et prendre toute précaution nécessaire pour préserver la sécurité des informations nominatives confiées. Aucune information à caractère personnel ne sera communiquée à des sociétés tierces sans l’accord préalable et éclairé de l’internaute.
ABH Partners décline toute responsabilité quant aux éventuels dysfonctionnements pouvant survenir sur le Site et entraîner une perte de données ou une indisponibilité de l’accès aux informations produites sur celui-ci.
Les éléments présentés sur le Site sont susceptibles de modification sans préavis et sont mis à la disposition des internautes, sans aucune garantie d’aucune sorte, expresse ou tacite.
La présence de liens hypertextes présents sur le Site – quelque soit l’existence préalable ou non d’accords – ne crée pas une solidarité de responsabilité entre ABH Partners et les propriétaires des autres sites, quant au contenu des sites sur lesquels est redirigé l’internaute.
ABH Partners ne peut garantir l’exhaustivité et la véracité des informations présentes sur le Site. De la même manière, il ne peut garantir l’absence de modification par un tiers (intrusion, virus).
En outre, l’internaute est seul responsable de l’utilisation qu’il fait du contenu du Site. Sauf faute grave exclusive d’ABH Partners, sa responsabilité ne peut être engagée pour des dommages directs et indirects liés à l’utilisation des informations produites sur le Site.
L’ensemble des informations diffusées sur le Site et l’utilisation qui en est faite sont soumis exclusivement au droit français. Seuls les tribunaux relevant du ressort de la Cour d’appel de Rennes sont compétents pour connaître des éventuels litiges liés à l’utilisation du Site.
Les informations recueillies font l’objet d’un traitement dont le responsable est Yvan Franchet, Gérant d’ABH Partners :
Les données collectées font l’objet d’un traitement destiné à des fins d’information ou de communication se rapportant à des messages d’intérêt général (à l’exclusion de toute sollicitation commerciale et politique).
Les données collectées font l’objet d’un traitement destiné à des fins d’information ou de communication se rapportant à ABH Partners. Les destinataires des données sont : ABH Partners
Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent. Si vous souhaitez exercer ce droit et obtenir communication des informations vous concernant, vous pouvez :
Un cookie est un petit fichier texte contenant diverses informations.
Il est déposé dans la mémoire de votre terminal (ordinateur, tablette, smartphone…) par le serveur du site internet visité ou par un serveur tiers (service de web analytique, etc.).
Il va permettre, pendant la durée de validité ou d’enregistrement du cookie, d’identifier votre terminal lors de vos prochaines visites.
Des sociétés tierces peuvent également être amenées, sous réserve de vos choix, à déposer des cookies sur votre ordinateur (Ex : Google Analytics, Facebook, etc.). Quel que soit le type de cookies, seul l’émetteur d’un cookie est susceptible de lire ou de modifier les informations qui y sont contenues.
Pour voir la liste des cookies que nous pouvons utiliser et pour accepter ou pas leur utilisation, vous pouvez paramétrer vos cookies et modifier vos préférences à tout moment.
Ils nous permettent de :
Sachez que nous ne conservons aucune information permettant de vous identifier personnellement dans les données de nos cookies vous concernant. Nous enregistrons uniquement un identifiant de session unique qui nous aidera à retrouver un profil d’utilisateur ainsi que vos préférences lors de votre prochaine visite.
Ces données sont conservées uniquement via Google Analytics pour une durée prévue par le logiciel (allant jusqu’à 50 mois).
Le site utilise exclusivement des traceurs dits “strictement nécessaires”, qui ne nécessitent pas votre consentement préalable.
Le menu de la plupart des navigateurs comporte des options vous permettant de gérer vos cookies en réglant ou en configurant vos paramètres de cookies. Généralement, le navigateur vous offre la possibilité :
Si vous configurez les options de votre navigateur pour supprimer tous les cookies, vos préférences de navigation seront effacées à la fermeture de votre navigateur. En continuant votre navigation sur notre site, vous vous engagez à accepter l’utilisation des cookies. Pour plus d’informations sur les cookies, visitez le site de la CNIL.
@Yvan Franchet